Mentions Légales

Roseo-Design.com est édité par :
Patrick Roséo
4 rue de la Désirée
La Ville-en Bois
17 000 La Rochelle
France

Tel : +33 546 44 88 10
Fax : +33 546 44 87 80

Directeur de la publication / Web manager :
Didier Laget
Conception et réalisation / Hébergement du site:
Eurienta

Données Personnelles :

Ce site ne collecte pas de donnée personelles.

Cookies :

Ce site n'utilise pas de cookies

Licences de droits et d'usage et Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Une partie du code de ce site est freeware et provient des site suivants : ActioNext, GoLivre, Actions.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Roséo Design. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Photos

Copyright : Structure, Kirié, Janteau, Del Pardo, Yves Ronzier

Roseo Design